Code de vie et de conduite

Code de vie et de conduite

Code de vie et de conduite – version revue et adoptée le 30 novembre 2023

TABLE DES MATIÈRES

1. MISSION ET VISION DE L’ÉCOLE
2. RAISON D’ÊTRE DU CODE DE VIE ET DE CONDUITE
3. LE RESPECT DE SOI
4. LE RESPECT DES AUTRES
5. LE RESPECT DE L’ENVIRONNEMENT SCOLAIRE
6. SUIVIS, INTERVENTIONS ET RÉPARATION
7. PROTOCOLE D’INTERVENTION

ANNEXE A / UTILISATION DES APPAREILS MOBILES EN SALLES DE CLASSES

ANNEXE B / RÉGLEMENTATION QUANT À L’UTILISATION DES ORDINATEURS À L’ÉCOLE

ANNEXE C / CODE DE VIE ET DE CONDUITE EN BREF

1. MISSION ET VISION DE L’ÉCOLE

L’école des Pionniers-de-Maillardville favorise l’épanouissement académique, culturel, social, sportif et artistique de nos élèves à travers un éventail d’activités qui répondent aux différents besoins de nos élèves dans un milieu scolaire stimulant. En s’inspirant de son identité francophone et de sa communauté, l’école des Pionniers offre à ses élèves une éducation de qualité en français reconnue pour son ouverture sur le monde, son approche innovatrice et humaniste en vue de former de jeunes citoyens autonomes, responsables et engagés.

2. RAISON D’ÊTRE DU CODE DE VIE ET DE CONDUITE

Le but de ce code de vie et de conduite est d’assurer à l’école des Pionniers-de-Maillardville un environnement scolaire qui soit sécurisant, accueillant et structuré afin de promouvoir un apprentissage efficace et valorisant. Il a été conçu avec le souci de maintenir un équilibre entre les droits individuels et le bien-être collectif.

Ce document clarifie les attentes en matière de comportement des élèves à l’école mais également sur le trajet de l’école (dans les autobus scolaires par exemple) ou pendant une activité initiée par l’école (une sortie ou une rencontre sportive par exemple). De plus, tous les invités (parents, bénévoles, présentateurs, membres de la communauté, etc.) à l’école doivent se conformer au code de vie et de conduite de l’école.

La structure du code de vie et de conduite s’articule autour de trois concepts fondamentaux :

LE RESPECT DE SOI

LE RESPECT DES AUTRES

LE RESPECT DE L’ENVIRONNEMENT SCOLAIRE

* Dans le présent document, par simple souci de clarté, le masculin comprend tous les genres.  

* Bien que les énoncés aient été organisés selon la structure actuelle, il faut comprendre qu’ils peuvent s’appliquer à plus d’un concept.         

3. LE RESPECT DE SOI

Conduite souhaitée :

• Fais de ton mieux en classe et dans tes études;
• Sois ponctuel et assidu;
• Sois fier de tes réalisations;
• Adopte un style de vie sain et sécuritaire;
• Porte des vêtements appropriés pour le milieu scolaire;
• Respecte la loi qui interdit de posséder, vendre ou consommer de l’alcool et des drogues.

Au nombre des principes directeurs, on trouve :

• Fais de ton mieux en classe et dans tes études :
  • Apprends à te connaître, identifie tes forces et tes défis, et fixe-toi des objectifs pour t’améliorer;
  • Participe activement à la vie de l’école;
  • Utilise le français comme langue de travail et d’échange dans le cadre des cours;
  • Essaie toujours de te dépasser.

• Sois ponctuel et assidu :
  • Présente-toi en classe tous les jours;
  • Sois à l’heure et avec le matériel requis;
  • Remets tes travaux terminés et à temps;
  • Développe de bonnes habitudes de travail;
  • Demande la permission pour sortir de la classe durant les cours;
  • Lorsque tu es autorisé à sortir de la salle de classe durant les cours, évite de traîner et de perdre ton temps;
  • Si tu dois t’absenter pendant les heures scolaires, il faut aviser ton enseignant, le personnel du secrétariat et le transporteur scolaire si tu prends l’autobus;
  • Si tu quittes l’école durant la journée, tu dois aussi signer ou faire signer par tes parents la feuille de départ au secrétariat pour signaler ta sortie et annoncer ton retour ;
  • Si tu es en retard, présente-toi au secrétariat pour demander un billet de retard. N’oublie pas que 5 retards non motivés entrainent une retenue (pour les élèves du secondaire);
  • Si tu es absent, il faut communiquer avec ton enseignant pour savoir comment rattraper ton retard.

• Sois fier de tes réalisations :
  • Fais ta part quand tu travailles en équipe;
  • Effectue tes travaux avec intégrité et sans plagiat;
  • Remets des travaux propres et écrits de ta meilleure main d’écriture.

• Adopte un style de vie sain :
  • Sois un modèle positif pour tes pairs;
  • Fais des choix de vie sains en tenant compte de ta santé physique, émotionnelle et mentale;
  • Fais preuve d’une bonne hygiène personnelle;
  • Agis de façon sécuritaire et respecte le matériel d’urgence;
  • Les boissons gazeuses/énergisantes, le café et les friandises sont déconseillés à l’école.

• Porte des vêtements appropriés, sachant que le code vestimentaire est inclusif et que l’expression du genre et/ou de l’identité sera respectée :
  • Les slogans ou images affichés sur les vêtements doivent être respectueux et ne doivent pas contenir des messages haineux.

• Respecte la loi qui interdit de posséder, vendre ou consommer de l’alcool et des drogues :
  • Toute forme de possession, de vente, de trafic et de consommation de drogue, d’alcool, de tabac, de cigarette électronique, etc. est interdite à l’école, sur le terrain de l’école et dans l’autobus scolaire.

4. LE RESPECT DES AUTRES

Conduite souhaitée :

• Sois bienveillant et empathique;
• Respecte l’apprentissage des autres;
• Suis les consignes des membres du personnel et de l’administration;
• Respecte la diversité culturelle, linguistique et de genre;
• Dénonce toute forme de harcèlement, d’intimidation ou de racisme;
• Utilise les appareils électroniques personnels et ceux de l’école de façon responsable;
• Les armes et tous les articles dangereux sont interdits à l’école.

Au nombre des principes directeurs, on trouve :

• Sois bienveillant et empathique :
  • Adopte un langage approprié et respectueux : les jurons et les gestes grossiers sont inacceptables;
  • Cultive des amitiés positives;
  • Reste calme et courtois même quand quelqu’un est désagréable avec toi;
  • Adopte un comportement approprié et respectueux;
  • L’ascenseur est réservé au personnel ou aux élèves autorisés;
  • Afin de favoriser la circulation dans l’école, monte et descend sur le côté droit de l’escalier;
  • Respecte les règles du jeu et respecte les décisions prises par les membres du personnel et les arbitres;
  • Fais preuve de coopération et de collaboration en tout temps (esprit d’équipe).

• Respecte l’apprentissage des autres :
  • Sois engagé dans tes apprentissages
  • Respecte le climat d’apprentissage dans la classe;
  • Concentre-toi sur tes tâches;
  • Réfléchis avant de parler;
  • Déplace-toi calmement et/ou silencieusement à l’intérieur de l’école;
  • Parle français à l’école afin de créer une atmosphère propice à l’apprentissage de la langue et à la valorisation de la culture francophone (sauf pendant le cours d’anglais).
• Coopère avec les membres du personnel et de la communauté et respecte-les.
• Valorise la diversité culturelle, linguistique et de genre :
  • Informe-toi sur la diversité culturelle dans ton entourage;
  • Accepte les différences;
  • Sois ouvert et respectueux de la diversité chez l’autre : l’identité autochtone, la race, la couleur, l’ascendance, le lieu d’origine, la religion, l’état civil, la situation familiale, le handicap physique ou mental, le sexe, l’orientation sexuelle, l’identité ou l’expression de genre, ou l’âge de cette personne ou de ce groupe ou de cette catégorie de personnes ;
  • Promeus l’usage du français à l’école.

• Dénonce toute sorte de harcèlement, d’intimidation ou de racisme :
  • Toute forme de harcèlement et/ ou d’intimidation est interdite, en personne ou virtuellement (téléphone cellulaire, textos, messagerie instantanée, courriel, Internet, etc. – cyberagression), notamment :
    • Injurier quelqu’un ou le soumettre à des taquineries inopportunes;
    • Prendre et/ou publier des photos ou vidéos de personnes sans leur consentement;
    • Agir ou parler d’une façon discriminatoire (faire des remarques racistes, sexistes, homophobes, etc.);
    • Frapper, pincer, donner des tapes, des coups de poing, des coups de pied;
    • Enfermer quelqu’un dans un espace clos;
    • Soumettre quelqu’un à des attouchements non souhaités;
    • Exclure quelqu’un des activités de groupe;
    • Menacer physiquement quelqu’un;
    • Répandre et activer des énoncés ou rumeurs diffamatoires ou vulgaires sur quelqu’un;
    • Se livrer à de l’extorsion;
    • Se livrer à des actes de représailles contre toute personne ayant signalé un incident;
    • Tout autre comportement qui porterait préjudice à quelqu’un.

• Utilise les appareils électroniques personnels et ceux de l’école de façon responsable :
  • À l’élémentaire (M à 6), tu ne dois pas utiliser les appareils électroniques personnels à l’école. Si tu as un téléphone pour tes déplacements, il doit rester dans ton sac en sourdine. Pour les urgences, tu dois aller au secrétariat pour communiquer avec tes parents.
  • Au secondaire (7 à 12), les appareils électroniques personnels sont interdits en classe, à moins d’une autorisation de l’enseignant. Les élèves sont tenus de respecter les règles concernant l’usage des appareils mobiles (voir l’annexe A) ou du matériel informatique de l’école (voir l’annexe B).

• Les armes et tous les articles dangereux :
  • Les armes et les articles dangereux sont interdits à l’école :
    • Tu ne dois ramener aucun article dangereux à l’école, y compris l’ensemble des couteaux de poche;
    • Avertis un membre du personnel si tu sais qu’une arme, une substance dangereuse ou tout ce qui pourrait mettre la vie des autres en danger se trouve à l’école.

5. LE RESPECT DE L’ENVIRONNEMENT SCOLAIRE

Conduite souhaitée :

• Prends soin de ton matériel;
• Respecte la propriété des autres;
• Prends soin de ton école;
• Respecte la communauté où se situe l’école et le voisinage;
• Respecte la propriété intellectuelle.

Au nombre des principes directeurs, on trouve :

• Prends soin de ton matériel :
  • Garde tes mots de passe secrets (cadenas ou ordinateur par exemple);
  • Utilise le matériel mis à ta disposition adéquatement (livre, ordinateur, mobilier, etc.);
  • Maintiens ton casier et ton bureau propres et rangés;
  • Laisse les objets de valeur à la maison (l’école ne se porte pas responsable des pertes ou des bris);
  • Verrouille ton casier.

• Respecte la propriété des autres :
  • Sois respectueux du matériel de l’école, des enseignants et de tes pairs;
  • Rapporte le matériel qui t’a été prêté;
  • Demande la permission avant d’emprunter le matériel qui ne t’appartient pas;
  • Abstiens-toi de voler les biens d’autrui. Tout vol est passible de poursuites judiciaires en plus des conséquences et des sanctions déterminées dans ce code de conduite;
  • Rapporte au secrétariat le matériel que tu trouves et qui ne t’appartient pas.

• Prends soin de ton école :
  • Contribue à la réputation positive de ton école en tout temps;
  • Aide à maintenir les couloirs, les salles de classe, les salles de bain et les cours de récréations propres;
  • Mets toujours tes déchets dans les poubelles, les boîtes de recyclage ou de compost;
  • Dénonce le vandalisme tel que les graffitis et le bris de matériel.

• Respecte la communauté où se situe l’école et le voisinage :
  • Déplace-toi en respectant le code de la route;
  • Respecte la propriété des gens du quartier.

• Respecte la propriété intellectuelle :
  • Respecte les règles du CSF présentées dans le formulaire de consentement d’utilisation (la politique P-901 du CSF) : « Utilisation des technologies de l’information et de la communication »;
  • Respecte les droits d’auteur;
  • Rends des travaux originaux, sans plagiat (dans le respect de la politique d’intégrité).

6. SUIVIS, INTERVENTIONS ET RÉPARATION

Attentes générales :

Au fur et à mesure que les élèves grandissent et acquièrent de la maturité, les attentes à leur égard quant à leur comportement s’ajustent en conséquence. L’école s’attend à ce que les élèves comprennent leurs responsabilités et qu’ils suivent le code de vie et de conduite.

Suivis, interventions et réparation :  

De façon très générale, la procédure suivie sera la suivante. Cependant, pour tous les suivis comportementaux entrepris, l’école tiendra compte de la gravité et de la fréquence du comportement inacceptable tout comme de l’âge et de la maturité des élèves.

1. L’école prendra toutes les mesures raisonnables pour empêcher les représailles contre un élève qui fait une plainte au sujet d’une infraction au code de vie et de conduite.
2. L’approche privilégiée sera proactive, collaborative et réparatrice.
3. L’école pourra avoir des considérations spéciales pour les élèves aux besoins différents si ces élèves sont incapables de se conformer au code de vie et de conduite en raison d’une condition intellectuelle, physique, sensorielle, affective, comportementale, etc.

  Selon la gravité de l’incident, la direction se réserve le droit de passer directement aux étapes subséquentes.

  Cette procédure ne comprend pas les méfaits criminels tels que les agressions physiques, le harcèlement, le port d’armes, le vol, la vente ou la possession de substances illicites, etc. régis par la loi. Ces méfaits pourraient entrainer un appel aux services sociaux, à la police, etc.

7. PROTOCOLE D’INTERVENTION

La gestion de classe est du ressort des enseignants, au primaire comme au secondaire. L’équipe administrative s’engage à aider les enseignants dans leurs efforts pour offrir un espace de travail et d’apprentissage optimal.

Afin d’assurer un suivi efficace, un ensemble de procédures est à suivre. Les enseignants doivent documenter chacune des interventions. On peut inscrire les incidents mineurs dans ManageBac, au secondaire, et dans l’agenda pour le primaire. Les incidents majeurs doivent être communiquer à la direction adjointe pour que ce soit inséré dans MYED BC. La gravité de l’incident détermine la mise en action de cette procédure. Il se peut que l’élève passe du temps à l’étape 1 ou 2 afin de corriger son comportement.

Étape 1 :   Intervention de l’enseignant (première infraction ou deuxième si délai raisonnable entre les deux infractions) pour incident comme, par exemple, impolitesse, pousser, mentir, plagiat, prendre ou briser l’objet de quelqu’un d’autre, dire des gros mots, lancer des choses, manque de respect, bousculade ou tiraillage. Dans le cas d’actes de violence physique grave intentionnelle, de cyberintimidation, de harcèlement ou la tenue de propos contrevenant aux principes de l’équité et de l’antiracisme, il faut passer à l’étape 4.

• Révision du code de vie et de conduite avec l’élève;
• Réparation de la faute commise (s’excuser, remplacer l’objet, laver, etc.);
• Un conseil de classe (s’il y a lieu).

Étape 2 :   Mesures d’intervention de l’enseignant pour les incidents qui se reproduisent malgré les suivis de l’étape 1 :

• Mot dans l’agenda / Managebac ou courriel aux parents (information dans MYED BC);
• Révision du code de vie et de conduite avec l’élève;
• Réparation de la faute commise (s’excuser, remplacer l’objet, laver, etc.);
• Un conseil de classe (s’il y a lieu);
• L’enseignant peut demander une équipe-école si le comportement est répétitif.

Étape 3 :   Mesures d’intervention de l’enseignant pour les incidents récurrents malgré les interventions de l’étape 1 et de l’étape 2:

• Mot dans l’agenda / Managebac ou courriel aux parents (information dans MYED BC);
• Appel à la maison et/ou rencontre avec les parents;
• Système d’accompagnement et de renforcement positif;
• Réparation en lien avec l’infraction (supervisée par l’enseignant);
• Un conseil de classe (s’il y a lieu).

Étape 4 :   Mesures d’intervention de la direction adjointe pour les incidents qui se reproduisent malgré les interventions de l’étape 3 ou en cas de violence physique grave intentionnelle, de cyberintimidation, de harcèlement ou la tenue de propos contrevenant aux principes de l’équité et de l’antiracisme:

• Revoir le code de vie et de conduite avec l’élève ;
• Appeler les parents et/ou envoyer un courriel (information dans MYED BC);
• Réparation ou réflexion au bureau de la direction adjointe.

Étape 5 :   Mesures d’intervention de la direction adjointe pour les incidents qui se reproduisent malgré les interventions de l’étape 4:

• Mot dans l’agenda ou courriel aux parents (information dans MYED BC);
• Rencontre avec les parents, l’enseignant (au besoin) et la conseillère;
• Feuille de route, contrat et attentes, mesures réparatrices;
• Réparation ou réflexion au bureau de la direction adjointe.

Étape 6 : Mesures d’intervention de la direction :

• Mot dans l’agenda ou courriel aux parents (information dans MYED BC);
• Rencontre avec les parents;
• Réparation ou réflexion au bureau;
• La direction d’école consulte la direction générale du conseil scolaire pour parler de mesures éducatives alternatives;
• Au besoin, on fait appel à l’agent de liaison.

ANNEXE A

Utilisation des appareils mobiles en salles de classes

But

L’école des Pionniers estime que l’utilisation de téléphones cellulaires et d’autres supports ou dispositifs électroniques utilisés par les élèves ne doivent en aucun cas interférer avec la sécurité, la confidentialité des élèves et/ou du personnel. En outre, l’utilisation des téléphones cellulaires et des appareils multimédias ne doit pas interférer de quelque façon avec l’apprentissage des élèves et le fonctionnement de l’école.

Définitions

Pour cette règle de conduite, les définitions suivantes s’appliquent:

1. Appareils multimédias :

Doit inclure tous les appareils de communication portatifs qui suivent, mais sans y être limité:

• Les téléphones cellulaires réguliers;
• Les ordinateurs personnels;
• Les assistants numériques personnels (PDA);
• iPhone, iPod et autres téléphones intelligents;
• Apple Watch (pour l’élémentaire);
• iPad, Tablette Multimédia;
• Autres appareils électroniques qui facilitent la communication (verbale, visuelle ou textuelle);
• Nous excluons ici les appareils auditifs ou les appareils de soutien pour les élèves à besoins spéciaux.

2. Heures de classe :

Les heures de classe sont les suivantes:

• Tout moment entre l’arrivée à l’école (8h20) et le départ (15h10) pour retourner à la maison ou lors de toute période d’enseignement en dehors des heures scolaires;
• Tout temps à l’extérieur de l’école tout en participant à des activités organisées par l’école (par exemple: excursions, événements sportifs ou culturels, etc.) entre 8h20 et 15h10.

3. Cyberintimidation

L’utilisation de tout dispositif électronique de communication pour transmettre un message sous quelque forme (Texte, image, audio, ou vidéo) qui diffame, intimide, harcèle ou a l’intention de nuire, insulter ou humilier une autre personne dans une volonté délibérée, répétée ou hostiles ou de manière indésirable sous une fausse identité ou réelle d’une personne.

Règles et directives

L’utilisation d’un appareil multimédia, comme un téléphone cellulaire, ne doit jamais être utilisé par les élèves dans les bâtiments scolaires à moins qu’il n’ait été autorisé par la direction et / ou un enseignant. Les élèves du secondaire de 7^e à 10^e année sont autorisés à utiliser les cellulaires seulement sur le temps de la pause du midi. Les élèves de 11^e et de 12^e année sont autorisés à utiliser les cellulaires hors des locaux de classe mais pas durant un cours.

La possession et/ou l’utilisation d’un appareil multimédia par des élèves à l’école, y compris en cas d’urgence, doit être soumis aux conditions suivantes:

• Les élèves peuvent posséder un appareil multimédia à l’école, mais il doit être éteint et gardé hors de la vue pendant les heures scolaires.
• Les élèves ne doivent pas utiliser un appareil multimédia pour n’importe quel but au cours d’une situation d’urgence, sauf avec une autorisation spécifique donnée par une personne en autorité (par exemple directeur, enseignant, policier, etc.).
• En aucun cas un appareil multimédia ne peut être utilisé pour capturer une image ou une voix. L’enregistrement d’une autre personne pendant les heures scolaires, sauf autorisation du directeur et / ou de l’enseignant est strictement interdite.
• En aucun cas un appareil multimédia peut être utilisé aux fins de cyberintimidation.
• Un membre du personnel peut demander à un élève de remettre un appareil multimédia si ce dernier ne respecte pas le code de vie et de conduite concernant l’usage de ces appareils.
• L’école des Pionniers n’assume aucune responsabilité pour les biens personnels de l’élève, y compris les dispositifs multimédias. Les élèves et les parents sont invités à donner une attention appropriée à ce qui est apporté à l’école par leur enfant.

Procédures et suivis

L’école des Pionniers informe les élèves et les parents de cette politique et les attentes concernant l’utilisation de dispositifs multimédias.

Les élèves qui sont en contravention de cette politique:

1re fois: L’appareil est confisqué et remis à l’administration pour le reste de la journée. L’élève peut venir le récupérer avant son départ. Les parents seront informés par courriel.

2e fois: L’appareil est confisqué et remis à l’administration. Les parents doivent venir récupérer l’appareil en personne à l’école. Les parents seront informés par courriel ou par appel téléphonique.

3e fois: Une entente sera prise avec les parents et l’élève concernant la présence de l’appareil à l’école. Une rencontre avec les parents sera nécessaire.

Les violations répétées de cette politique se traduiront par un accroissement des suivis.

Une infraction grave impliquant l’utilisation d’un dispositif multimédia y compris l’utilisation dans les salles de bain, un vestiaire, salle de douche, ou tout autre endroit qui pourrait compromettre la sécurité, ou de créer un malaise et/ou de l’embarras à toute personne pourra entraîner des mesures éducatives alternatives mises en place en collaboration avec la direction générale du conseil scolaire et / ou des accusations criminelles.

ANNEXE B

Réglementation quant à l’utilisation des ordinateurs à l’école en salle de classe et en dehors de la salle de classe

• ATTENDU QUE les portables (au secondaire) et les tablettes (à l’élémentaire) sont des outils que le CSF met à la disposition des élèves de l’École des Pionniers-de-Maillardville afin de les aider dans leurs apprentissages;
• ATTENDU QUE l’utilisation de ces portables et de ces tablettes est un privilège et non un droit;
• ATTENDU QUE l’utilisation des ordinateurs portables et des tablettes doit se faire dans le cadre d’un travail scolaire;

Il est décidé :

• Que tout autre type d’utilisation comme le clavardage, les jeux en ligne, la navigation sur des sites contrevenant aux valeurs de l’école sera considérée comme une infraction conduisant à l’application de mesures d’intervention.
• Que l’élève devra démontrer un comportement responsable afin de conserver le privilège d’utiliser un portable.
• Qu’aucune cyberintimidation ne sera tolérée.
• Qu’aucun courriel inapproprié entre confrères d’école et d’autres amis en dehors de l’école ne sera toléré.
• Que l’élève devra fermer son portable en salle de classe lorsque l’enseignant l’exigera.
• Qu’aucune utilisation des portables ne sera tolérée dans les corridors ou couloirs de l’école, dans le gymnase, à la cafétéria comme partout ailleurs autre que dans les salles de classe.
• Qu’aucune perte de temps, mauvais usage et aucune période de jeux ne seront tolérées.
• Que la fréquentation de sites Internet en français est privilégiée en tout temps.
• Que la fréquentation de sites inappropriés est interdite en tout temps.
• Que les droits d’auteur doivent être respectés dans l’utilisation de textes, images, audio et vidéo sur Internet.
• Que l’élève devra lors des déplacements, transporter son portable avec vigilance et couvercle fermé.
• Que le changement de fond d’écran est interdit; que l’élève doit conserver le fond d’écran obligatoire du CSF.
• Que le son en mode muet sur le bureau soit appliqué en tout temps.
• Que durant toute la durée du trajet en autobus, l’ordinateur doit demeurer dans sa pochette de transport. Aucune utilisation de l’ordinateur n’est permise dans l’autobus.
• Qu’au secondaire, les baladeurs numériques, les écouteurs, les appareils photos et les caméscopes sont interdits en salle de classe, sauf sous la supervision d’un intervenant de l’école.

Conséquences reliées à une infraction: Retrait du prêt

Dans le cas où un élève ne respecterait pas la réglementation liée à l’utilisation de l’ordinateur, il pourrait, selon l’infraction, voir le prêt de son ordinateur retiré ou soumis à certaines restrictions. 

Si un élève n’utilise pas les ordinateurs de l’école correctement, il perdra le privilège d’utiliser les ordinateurs et Internet, et il fera face à des mesures d’intervention selon le code de vie et de conduite de l’école et en fonction de la gravité de ses actes :

• 1re fois : perte de l’ordinateur pour 24 heures.
• 2e fois : perte de l’ordinateur pour 48 heures.
• 3e fois : perte de l’ordinateur pour 1 semaine.
• 4e fois: perte de l’ordinateur pour 2 semaines.
• 5e fois: Rencontre avec l’élève et le parent.

Cela se fera sous la forme de coupons d’infraction. (voir l’image ci-dessous)

ANNEXE C

(Version du code de vie et de conduite affichée dans les classes)